La Fédération Française de Tennis vient de déléguer à COVOS BAXON le soin d’organiser le 12^e Congrès Mondial de la Society for Tennis Medicine and Science (STMS), les 10/12 novembre prochain à Paris.

C’est la première fois, depuis la création de la STMS, que la FFT se voit désignée pour mener à bien, en partenariat, la tenue de cette réunion de prestige conviant les professionnels de santé attachés aux différentes fédérations nationales et internationales du monde du tennis.

Ce Congrès constituera une exceptionnelle opportunité de partager les connaissances les plus abouties dans le domaine de la  médecine du tennis et les avancées scientifiques les plus récentes et permettra d’échanger entre professionnels du monde entier portant tous le même intérêt aux pathologies liées à la pratique du tennis.

Conformément à la tradition, le 12^e Congrès STMS associera un programme scientifique de haut niveau, élaboré par le Comité d’Organisation, à des ateliers permettant aux participants de se former à de nouvelles pratiques ou à l’utilisation de matériels spécifiques. La maîtrise et l’expérience de COVOS BAXON dans l’organisation et le financement de manifestations en relation avec la médecine du tennis sont reconnues et éprouvées depuis longtemps. La société a dirigé notamment à partir des années 90 plusieurs éditions de la Conférence Médecine & Tennis tenue en marge des Internationaux de France de Roland Garros.

Pour tous renseignements, informations complémentaires et participation >    

Dr Patrick ESPINOSA – Tel : 01 55 20 23 89

Catherine MELIN- Tel : 01 55 20 23 71

Tacheles, Liebig 14, les squats célèbres de Berlin, repaires des autonomes et des alternatifs, disparaissent un à un, victimes de la politique de régénération urbaine de la municipalité et de la hausse des loyers.

Et Berlin séduit de plus en plus les touristes. Son maire, Klaus Wowereit,  prétend même qu’elle est la capitale la plus sexy d’Europe. Les investisseurs s’y précipitent et les hôtels y jouent des coudes.

Du coup, la crainte de voir la ville bohême se muer en ville bourgeoise saisit les inconditionnels ou les nostalgiques d’une ville canaille sans doute davantage fantasmée que vécue. Berlin perdrait-elle de son charme, délaisserait-elle son côté glamour sulfureux en devenant plus riche ?

Peut-être. D’une certaine manière.

Mais rien n’enlèvera à Berlin sa richesse créative qui l’empêchera toujours de rentrer tout à fait dans le rang. Les touristes mais aussi les entreprises veulent plus que jamais aller à Berlin, pour s’y installer ou le temps d’une réunion ou d’un congrès.

Pour les besoins et à la demande de ses clients, Covos Baxon se rendra plusieurs fois à Berlin en 2011 et 2012. Pour leur permettre d’y travailler ou d’y flâner. Alors.

Pour tout renseignement Mice ou sur les Parcours urbains Berlin signés Covos Baxon, contacter Roch GUILABERT – Tel : 01 55 20 23 79.

> Ou pour toute information complémentaire

En ce début d’année, la loi n° 2010-1594 du 20 décembre 2010  dite « de financement de la sécurité sociale pour 2011 » vient, par son article 21, troubler les esprits. Tout comme la loi de finances pour 2011, elle a été adoptée dans une optique de réduction des déficits publics. Elle contient nombre de mesures de réduction de « niches sociales » ( augmentation des prélèvements sur les stocks-options ou les retraites chapeaux …..) et des mesures dites complémentaires poursuivant le même objectif parmi lesquelles l’assujettissement à cotisations des rémunérations versées par certaines entreprises à des salariés d’autres entreprises.

 Cet article 21  de la loi LFSS crée à l’occasion un nouvel article du Code de la Sécurité Sociale, un de plus, l’article L. 242-1-4. En vertu de cette disposition, désormais, toute somme ou avantage alloué par une personne n’ayant pas la qualité d’employeur en contrepartie d’une activité accomplie dans l’intérêt de celle-ci, est assimilée à une rémunération au sens de l’article L. 242-1 du Code de la Sécurité Sociale. Voilà pour le principe.

 Lequel souffre immédiatement une entorse : le cas où le salarié bénéficiaire exerce une activité commerciale  ou en lien direct  avec la clientèle pour laquelle il est d’usage qu’une personne tierce à l’employeur alloue des sommes ou avantages au salarié au titre de cette activité. Dans cette hypothèse, qui mériterait sans doute quelques précisions, les cotisations des assurances sociales, d’allocations familiales et d’accidents du travail et les contributions sociales dues sur ces rémunérations sont acquittées sous la forme d’un versement libératoire  à la charge du payeur tiers.

 Ce versement est égal à 20%  de la part de ces rémunérations qui excède pour l’année considérée 15% du SMIC ( soit 204€, valeur en 2011 ). En-deçà, aucune cotisation n’est due.

Mais lorsque ces rémunérations annuelles excèdent le SMIC, la part supérieure à ce plafond est assujettie à toutes les cotisations et contributions d’origine légale ou conventionnelle.

Toutefois, si le tiers appartient au même groupe que l’employeur, au sens de l’article L. 2331-1 du Code du Travail, les avantages versés sont soumis aux cotisations et contributions de droit commun, et ce dès le premier euro. Suivent d’autres dispositions secondaires et la promesse d’un décret d’application  complété par un arrêté ministériel visant la répartition des sommes recouvrées.

 Quelques professionnels organisateurs de voyages incentive  se sont emparés de cette loi pour y aller de leurs commentaires très alarmistes prédisant la mort des agences, ni plus ni moins. La démarche est classique. En même temps, les organes représentatifs de la profession ont semblé  faire preuve d’une relative indifférence allant jusqu’à évoquer la quantité impressionnante en France de lois non suivies d’effet parce que privées de décrets d’application. La question n’avait guère soulevé de passions parmi les parlementaires lors des discussions de cette loi à la fin de l’année 2010. L’adoption de l’article 21 avait d’ailleurs recueilli un assez large consensus.

Seul ou presque, le Député des Bouches-du-Rhône, Monsieur Dominique TIAN, auteur de trois amendements rejetés, s’est élevé contre cette disposition. Il a rappelé que les salariés bénéficiaires concernés par les gratifications dont le traitement social était remis en cause étaient essentiellement des commerciaux travaillant dans des grandes surfaces, des parfumeries, des compagnies aériennes, des agences de tourisme, des hôtels, des entreprises de télévente, des concessionnaires automobiles et des entreprises du secteur de la distribution. L’idée de taxer les gratifications de ces milliers de salariés n’est pas nouvelle et a été évoquée à plusieurs reprises lors des précédents PLFSS sur demande, récurrente, de l’ URSSAF. Celle-ci n’ayant jusqu’alors jamais obtenu gain de cause devant les tribunaux, faute d’un fondement juridique à l’appui de ses nombreuses requêtes. Un jurisprudence constante de la Cour de Cassation indiquant que, en l’absence de lien de subordination entre le tiers et le salarié, l’URSSAF n’était pas fondée dans ses prétentions.

 L’URSSAF disposera désormais d’une base légale : l’article 21 de la loi du 20 décembre 2010.

Cette loi portera-t-elle un coup fatal au secteur des produits de motivation en général et des voyages incentive en particulier ?

Sous l’emprise croissante d’une réglementation, d’une fiscalisation et d’une socialisation budgétivores, le marché de l’incentive pourra survivre sous au moins quatre conditions :

. décliner de nouveaux produits, plus adaptés à une demande plus modeste par la forçe  des choses,

. suggérer de nouveaux formats d’opérations, plus réduits,

. initier des mécanismes resserrés de motivation, plus exigeants en terme de résultats,

. négocier des prix compétitifs auprès des fournisseurs et sous-traitants.

Dans ces circonstances, la destination France sera sans doute privilégiée pour être revisitée. Un budget de 1 125 € par personne, hors taxe nouvelle de base, contraindra les ambitions de franchir les frontières. Quoique.

Il serait fort intéressant de confronter les opinions et les idées sur la question. Professionnels et clients confondus. Et nous proposons de lancer dès aujourd’hui via ce blog, sans attendre la publication de décrets qui ne porteront que sur les modalités d’une disposition législative furtivement votée mais bien réelle, les Assises virtuelles de l’incentive.

A vos claviers  

 Roch GUILABERT

Le Club du 5, rue Frédéric Bastiat accueillera le mercredi 23 mars 2011 à 18h45, Monsieur Hervé NOVELLI, Député d’Indre et Loire, Maire de Richelieu, Secrétaire Général Adjoint de l’UMP qui interviendra sur le thème : « L’action gouvernementale des libéraux en France ces dix dernières années ». Pour tous renseignements sur l’inscription à cette conférence  >     Mail : contact@clubfredericbastiat.fr 

Accueil Club du 5,rue Frédéric Bastiat.  www.clubfredericbastiat.fr

Le ministre de l’Education nationale, Luc Chatel, lance un plan pour les sciences à l’école afin de lutter contre « l’innumérisme » des petits français, mal qui est au calcul ce que l’illettrisme est à la lecture.

 Diverses expériences ont cours par ailleurs, à l’initiative de jeunes enseignants, qui redécouvrent les vertus de la maïeutique. Illustrant ainsi cette évidence qu’on ne répond bien qu’aux questions qu’on se pose réellement.

Les comparaisons scolaires avec d’autres pays n’étant pas très flatteuses convainquent enfin les responsables de reprendre en mains la situation. Le monde évolue vite, les méthodes d’enseignement doivent sans doute s’adapter. Lecture, mathématiques, histoire …..

Et la santé ?

Une réforme du système de santé en France est en marche, fondée sur la prévention et l’éducation des patients. Des patients avertis, c’est l’enjeu, seront moins malades et coûteront moins cher à la collectivité. Cette réforme procède de l’idée que la santé est désormais une compétence partagée. Alors, soyons logiques, allons plus loin et apprenons la santé aux enfants et pas seulement les seuls rudiments d’hygiène de base.

L’école prépare les bons citoyens. Donnons-lui pour mission de préparer des citoyens bien portants le plus longtemps possible. Il est concevable de parler de la santé et de son corollaire, la maladie, sans fabriquer des générations d’angoissés comme on l’a fait jusqu’ici à force justement de n’en pas parler ou d’en parler mal. A condition bien sûr d’imaginer en début de scolarité des programmes simples, allégés allant de l’hygiène de vie aux immenses espoirs portés par la science des hommes.

Et de banaliser la santé. Avant-hier, j’avais morale. Hier, j’avais instruction civique. Aujourd’hui, je vais toujours à l’école et demain, j’ai santé.

Didier TURCAN – Pdt Covos Baxon - valauval